Réglementation et droit · 28/08/2026Mis à jour: 21/10/2026 · 1 min de lecture

Leila Kump, M.D.; décision et ordre

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Langue originale de la source: Federal Register — Justice DepartmentOuvrir le communiqué original →

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Réglementation et droit · 11/09/2026

Décision et ordre de Craig Cohen, DPM

La décision et ordre de Craig Cohen, DPM, concernant une affaire spécifique, a été rendue récemment par une commission compétente, après avoir pris en compte diverses propositions et requêtes, et a fixé un calendrier précis pour la mise en œuvre de ses recommandations.

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Réglementation et droit · 11/09/2026

Décision et ordre de Cheryl White, N.P.

La décision et ordre de Cheryl White, N.P., concernant un dossier médical, a été rendue récemment par un tribunal ou une autorité compétente, mettant en œuvre des mesures spécifiques pour garantir le bien-être de la patiente.

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Réglementation et droit · 11/09/2026

Décision et ordre du Dr Joseph John Stubbers III, D.O.

La décision et ordre du Dr Joseph John Stubbers III, D.O. concernant une affaire spécifique a été rendue récemment, mettant en évidence des considérations médicales et juridiques.

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La EPA a déposé une proposition de stipulation et d'un ordre de règlement en vertu de la loi sur les substances toxiques, concernant la société ExxonMobil, suite à une demande de règlement présentée par la ville de New York.

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Réglementation et droit · 14/09/2026

Déclaration de dépôt d'un supplément final de consentement prévu en vertu de la loi sur l'eau propre

La Commission de réglementation de l'énergie de l'État de New York a déposé un supplément final de consentement prévu en vertu de la loi sur l'eau propre, visant à résoudre les problèmes de pollution de l'eau des usines de traitement de l'eau de la ville de New York. Cette décision est attendue dans les prochaines semaines.

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